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Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire expresse, toutes les données, ouvrages, inventions, designs, concepts, idées et autres éléments de ces pages Internet (ci-après dénommés "propriété intellectuelle") appartiennent exclusivement à l'entreprise Zumtobel GmbH, A-6850 Dornbirn (ci-après dénommée "Zumtobel") ou à une société du groupe Zumtobel ou à un tiers ayant accordé une licence à Zumtobel ou au groupe Zumtobel. L'utilisation de la proprié-té intellectuelle, y compris à des fins personnelles, est interdite. Sont exceptées de cette dispo-sition, la visite de ces pages web à des fins personnelles et non commerciales à l'aide d'un na-vigateur courant et non modifié, ainsi que l'impression d'un exemplaire sur papier pour un usage strictement personnel. En cas d'infraction à ces règles, Zumtobel et/ou les tiers par lui mandatés ou/et les tiers lésés ont le droit, en plus de faire valoir des dommages-intérêts, d'entreprendre les actions judiciaires nécessaires pour faire rétablir l'état conforme au droit.

Pas d'offre
Ces pages Internet ne constituent pas une offre d'établissement d'un quelconque rapport contractuel. Nos propositions d'affaires via l'Internet s'adressent exclusivement aux clients en-registrés possédant un login personnel.

Pas de conseil
Les nouvelles, remarques, opinions, cours, dates et autres informations figurant sur ces pages Internet sont toujours à considérer comme étant de nature générale et sans engagement. Ces informations peuvent être modifiées et/ou supprimées à tout moment et sans préavis. Les in-formations disponibles sur les pages Internet ne sauraient en aucun être interprétées comme une garantie de produit et/ou comme l'assurance de caractéristiques ou de disponibilités.

Pas de garantie pour les contenus
Tous les contenus des pages Internet comme que les informations, les instructions  techniques, les prix, les couleurs, etc. sont indiqués sans engagement. Ils sont toujours à considérer comme non garantis et sont basés en partie sur des informations fournies, également sans ga-rantie, par des tiers.

Pas de confidentialité
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Pas de garantie de disponibilité
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Pas de responsabilité
Zumtobel décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient découler de l'utilisation ou en rapport avec l'utilisation de ses pages Internet ou d'offres de tiers reliées par des liens avec ses pages Internet.


Droit applicable
Si jamais un lien contractuel venait à être établi entre vous et Zumtobel, il sera régi ex-clusivement par le Droit autrichien, à l'exclusion des normes de renvoi à d'autres juridictions.


Contact

N.V. Zumtobel Lighting S.A.
Rijksweg 47
Industriezone Puurs Nr. 442
B-2870 Puurs
Tel.: +32 (0)3 860 93 93
Fax: +32 (0)3 886 25 00
E-mail: info@zumtobel.be
TVA BE 0420.335.345
RPM Mechelen


N.V. Zumtobel Lighting S.A.
Rue de Luxembourg 177
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Fax: +352 26 44 03 51
info@zumtobel.lu
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R.C.S. Luxembourg B20013201448
Siège
Zumtobel Lighting GmbH
Schweizer Strasse 30
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Tél.: +43 (5572) 390-0
Fax: +43 (5572) 22826
E-Mail: info@zumtobel.info
» http://www.zumtobel.com
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